Mentions légales

Page mise à jour le 9 juin 2022

Vous êtes sur le site officiel de la Communauté de paroisses du Pays de Cernay

Support administratif :
Communauté de Paroisses du Pays de Cernay – Notre-Dame de Pentecôte
35 rue des Fabriques 68700 Cernay Téléphone +33 3 89 75 54 05

Responsabilité éditoriale : Matthieu Alokpa, curé de la Communauté de paroisses du Pays de Cernay – Notre-Dame de Pentecôte

Rédacteur en chef : Michel Flieg, membre du Conseil Pastoral de la Communauté de paroisses du Pays de Cernay

Webmestre : Michel Flieg,  webmaster@paroisses-paysdecernay.fr

Hébergeur :
O2SWITCH société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 510909807
chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
06 87 09 08 39

Traitement automatisé d’informations nominatives :
La Communauté de Paroisses du Pays de Cernay ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.

Droit de modification des données :
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Les photographies où vous estimez être reconnaissable font partie de ces données. Elles seront retirées du site sur simple demande. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : webmaster@paroisses-paysdecernay.fr

Déclaration CNIL :
Le site https://www.paroisses-paysdecernay.fr, en ce qui concerne les pages accessibles à tout public, est dispensé d’inscription à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés suivant la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7)
Le site https://www.paroisses-paysdecernay.fr, en ce qui concerne les pages en accès réservé, accessibles par mot de passe, est dispensé d’inscription à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés en application de l’article 22-II-2 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée.

Droits d’auteur :
Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.
Les photographies sont propriété de leurs auteurs déclarés sur ce site; elles sont protégées contre le téléchargement.
L’auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l’usage des données ou programmes figurant dans ce site.
Les droits d’auteur du site sont réservés pour La Communauté de Paroisses du Pays de Cernay – Notre-Dame de Pentecôte. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit du responsable éditorial .

La loi du 11 Mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que  » les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective  » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration,  » toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite  » (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l’accord de l’auteur.

© Copyright 2023 – Communauté de Paroisses du Pays de Cernay – Notre-Dame de Pentecôte